SMAVAS - Entretien régulier de la Biesme, du Beauchamp et leurs affluents et rétablissement de la continuité écologique de la Biesme et ses affluents
Le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de l'Aisne Supérieure (SMAVAS) a déposé un dossier relatif à l'entretien régulier de la Biesme, du Beauchamp et leurs affluents et au rétablissement de la continuité écologique de la Biesme et ses affluents.
Les communes concernées par ce projet sont :
- pour le département de la Marne : Châtrices, Florent-en-Argonne, Sainte-Menehould, Saint-Thomas-en-Argonne et Vienne-Le-Château,
- pour le département de la Meuse : Beaulieu-en-Argonne, Boureuilles, Clermont-en-Argonne, Futeau, Lachalade, Le Claon, Les Islettes, Le Neufour, Neuvilly-en-Argonne et Rarécourt.
L'enquête publique préalable à la prise de décision a été prescrite et organisée par arrêté interpréfectoral n° 2022-1053 du 13 juin 2022.
Le dossier dématérialisé a été mis en ligne pendant toute la durée de l'enquête, c'est-à-dire du mardi 5 juillet au vendredi 22 juillet 2022.
Ci-après, les documents consultables après l'instruction réglementaire :
Documents listés dans l’article
- Télécharger 1-avis d'information au public PDF - 0,03 Mb - 24/01/2023
- Télécharger 2-rapport du commissaire enquêteur PDF - 14,04 Mb - 24/01/2023
- Télécharger 3-conclusions+avis du commissaire enquêteur PDF - 0,35 Mb - 24/01/2023
- Télécharger 4-Décision = AIP 2022-1864 du 30 août 2022 PDF - 0,91 Mb - 24/01/2023